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UNION SYNDICATS SUD CAVALIERE

la propriété , la gestion , l'entretien, la réparation, la réfection ou le remplacement , s'il yu a lieu le fonctionnement, l'amélioration et éventuellement la création d'éléments d'équipements communs à ses membres ou a plusieurs d'entre eux dans l'ensembles d'équipement communs à ses membres ou à plusieurs d'entre eux dans l'ensemble immobilier compris sans son prérimètre tel que défini ci-dessous et en particuluer, des voies et allées de circulation et le dégagement pour piétons et voitures à l'extérieur des batiments; des espaces verts et libres et s'il y a lieu, des aires de jeux situés à l'exterieur des batiments si l'assemblée en décide ainsi, des réseaux généraux divers (d'eau, d'électricité, d'assainissement, ect), qui participent à la derserte les immeubles bâtis dans le périmètre jusques et y compris les branchements et réseaux qui ne présentent d'utilité que pour les batiments édifiés, du logement du gardien, s'il y a lieu, des locaux ou remplacement abritant les éléments d'éléments d'équipement communs, s'il y a lieu; et d'une façon générale, de tous les éléments d'quipement, ouvrages ou aménagements d'intérêts commun ou considérés comme tel dans les présents statuts à tous les membres de l'union ou à plusieurs d'entre eux, leur amélioration, la création de nouveaux aménagements ou éléments d'équipement, l'énumération ci-dessus étant donnée à titre indicatif et non descriptif ni limitatif

Domaine déclaré : domaines divers, domaines de nomenclature sitadele à reclasser

Numéro RNA
W832010249
Déclarée le
27 juillet 2011
Ancienneté
15 ans
Source
Répertoire National des Associations

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