TERRITOIRE D'ÉNERGIE SANSANNAIS
Association déclarée · Sansan
Domaine déclaré : associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture
Toutes les associations de Sansan
Son objet, tel qu'elle l'a déclaré
favoriser le développement de l'autoconsommation collective d'énergie sur le territoire de la commune, apporter un appui à ses membres pour la réalisation d'installations de production d'énergie ; les accompagner pour favoriser l'autoconsommation de cette énergie produite, autoconsommation individuelle par le producteur ou collective entre les membres de l'association selon les possibilités législatives et réglementaires
- Numéro RNA
- W323005065
- Déclarée le
- 10 septembre 2025
- Ancienneté
- 1 an
- Source
- Répertoire National des Associations
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