SOCIETE DE CHASSE DE LA PETITE FOSSE
MISE EN COMMUN DE TERRES ET BOIS SIS COMMUNE DE LA PETITE FOSSE ETLES COMMUNES LIMITROPHES, LA PRISE A BAIL DU DROIT DE CHASSE SUR LES DITES COMMUNES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, LA CONSTATION ET L
Domaine déclaré : chasse
- Numéro RNA
- W883000871
- Déclarée le
- 5 juin 1928
- Ancienneté
- 98 ans
- Source
- Répertoire National des Associations
À compléter
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