SHOGIRUN
Association déclarée · Saint-Pierre
Domaine déclaré : bridge, jeux de cartes, échecs, dames, jeux de société .
Toutes les associations de Saint-Pierre
Son objet, tel qu'elle l'a déclaré
recherche, développement, création, dépôt, gestion et valorisation de brevets ou autres droits de propriété intellectuelle ; réaliser des activités de recherche et développement dans le domaine de la pratique du jeu d'échec japonais dit Shogi ; aboutissant à la création d'inventions susceptibles d'être protégées par des brevets ; l'association détient les droits sur les brevets ; les brevets déposés par l'association restent sa propriété, sauf disposition contraire dans des accords spécifiques avec des partenaires ou des membres, l'association peut engager toute action en justice pour défendre ses droits, notamment en matière de propriété intellectuelle ; l'association peut réaliser des activités économiques accessoires, notamment la valorisation des brevets, dans le respect des dispositions légales et fiscales ; l'association peut conclure des partenariats ou des contrats de recherche pour le développement et la gestion de brevets
- Numéro RNA
- W9R2010825
- Déclarée le
- 6 mars 2024
- Ancienneté
- 2 ans
- SIREN
- 927818930 — établissement actif au répertoire SIRENE
- Source
- Répertoire National des Associations et répertoire SIRENE
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