ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE SAINT MICHEL
ASSURER CONFORM2MENT AUX DISPOSITIONS LEGISLATIVES OU REGLEMENTAIRES LA FONCTION ET L ENTRETIEN D ECOLES CATHOLIQUES RECONNUES COMME TELLES PAR L AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE NOTAMMENT LA GESTION DE L ETABLISSEMENT SCOLAIRE PRIMAIRE AINSI QUE LA GESTION DE TOUT CE QUI DE PRES OU DE LOIN DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT SE RAPPORTE A L EDUCATION OU A L ENSEIGNEMENT
Domaine déclaré : organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
- Numéro RNA
- W591002052
- Déclarée le
- 4 juin 1947
- Ancienneté
- 79 ans
- SIREN
- 783523210
- Source
- Répertoire National des Associations et répertoire SIRENE
À compléter
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