ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE DE BELLEVILLE
ASSURER CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES LA FONDATION LA PROPRIETE ET L'ENTRETIEN DES BIENS SCOLAIRES; D'ECOLE ET DE TOUT ETABLISSEMENT RECONNU COMME TELS PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE, NOTAMMENT LA GESTION DE L'ETABLISSEMENT SCOLAIRE AINSI QUE LA GESTION DE TOUT CE QUI DE PRES OU DE LOIN, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT SE RAPPORTE A L'ETUDE ET A L'ENSEIGNEMENT. L'ASSOCIATION PEUT ACQUERIR TOUS LES IMMEUBLES NECESSAIRES A LA REALISATION DE SON OBJET
Domaine déclaré : parents d'élèves
- Numéro RNA
- W692000276
- Déclarée le
- 26 novembre 1982
- Ancienneté
- 44 ans
- SIREN
- 328104039
- Source
- Répertoire National des Associations et répertoire SIRENE
À compléter
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