OGEC DE L'ÉCOLE SAINT-VINCENT DE PAUL DE DOMAGNÉ
DANS LE RESPECT DE DROIT FRANCAIS D'UNE PART, DU STATUT DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EN VIGUEUR ET DES ACCORDS ET CONVENTIONS CONCLU AU SEIN DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE D'AUTRE PART, D'ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENTFONDES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE. ELLE POURRA REALISER TOUTES LES ACTIVITES PARASCOLAIRES TELLES QUE L'ACCUEIL L'HEBERGEMENT, LA RESTAURATION...
Domaine déclaré : parents d'élèves
- Numéro RNA
- W353003898
- Déclarée le
- 27 mars 1947
- Ancienneté
- 79 ans
- SIREN
- 777675356 — établissement actif au répertoire SIRENE
- Source
- Répertoire National des Associations et répertoire SIRENE
À compléter
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