NSL NOYELLES C'EST VOUS
Association déclarée · Loison-sous-Lens
Domaine déclaré : action politique locale
Toutes les associations de Loison-sous-Lens
Son objet, tel qu'elle l'a déclaré
rassembler les citoyens qui souhaitent s'engager dans une action visant à renforcer les valeurs républicaines et rechercher les voies d'une gouvernance démocratique sur le territoire de notre commune : Noyelles sous Lens ; Aux fins de réalisation dudit objet, utiliser tous les moyens de communication légaux, matériels et immatériels ; compte tenu de son objet, l'association est un groupement politique au sens des articles L 52-8 et L 52-12 du code électoral ; se conformer à la législation en vigueur concernant le financement de la vie politique et notamment les articles 11 à 11-7 de la loi du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique, et peut émettre les reçus fiscaux correspondants
- Numéro RNA
- W627010094
- Déclarée le
- 11 novembre 2019
- Ancienneté
- 7 ans
- Source
- Répertoire National des Associations
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