NOVASUN
Association déclarée · Saint-Memmie
Domaine déclaré : domaines divers, domaines de nomenclature sitadele à reclasser
Toutes les associations de Saint-Memmie
Son objet, tel qu'elle l'a déclaré
favoriser le développement de l'autoconsommation collective d'électricité, conformément aux articles 1 ; 315-2 et suivant du code de l'énergie, majoritairement dans la Marne ; elle est désignée comme personne morale organisatrice (PMO) au sens de l'article L ; 315-2 du code de l'énergie pour les opérations d'autoconsommation collective pour lesquelles elle est reconnue comme telle auprès des gestionnaires de réseau public de distribution ;
- Numéro RNA
- W511006088
- Déclarée le
- 5 novembre 2025
- Ancienneté
- 1 an
- Source
- Répertoire National des Associations
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