LES POTOVALES
pratiquer le rugby loisir et activités diverses, concours de pétanque, lotos, tournois, etc ; ; ; ; l'association est membre de la fédération française de rugby et en respecte les principes et les statuts ; pour défendre le but de l'association, le bureau prévu à l'article 9, pourra désigner un de ses membres pour agir en justice devant les juridictions judiciaires ou administratives par délibération spéciale produite en quatre exemplaires ; le bureau pourra désigner un conseil pour assister le membre de bureau désigné ; tous deux devront être porteur d'original des présents et de la délibération spéciale du bureau les désignant
Domaine déclaré : rugby (rugby à 13, à 15)
- Numéro RNA
- W432004105
- Déclarée le
- 6 juin 2016
- Ancienneté
- 10 ans
- Source
- Répertoire National des Associations
À compléter
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