LES NOUVEAUX PRODUCTEURS

Association déclarée · Rungis

Domaine déclaré : groupement d'employeurs

Toutes les associations de Rungis

Une autre association de groupement d'employeurs à Rungis

Son objet, tel qu'elle l'a déclaré

gestion, l'exploitation, l'usage et la protection de la marque LES NOUVEAUX PRODUCTEURS déposée le 28 juillet 2015 sous le numéro 14421151 pour désigner les produits et services de classe 31, ci-après désignée la MARQUE et notamment de déterminer les conditions dans lesquelles la Marque peut être utilisée et/ou exploitée par les membres de l'association. La demande d'enregistrement, le dépôt ou l'acquisition de touts signe, marque ou droit de propriété intellectuelle, en ce compris des noms du domaine, raison sociale ou tout oeuvre graphique, ayant pour effet ou pour objet de permettre ou d'assurer la pérennité et l'efficacité de l'exploitation de la Marque. La concession de toute licence d'exploitation de la Marque et de tout droit de propriété intellectuelle dont elle est détentrice. Toute activité accessoire à la gestion, l'exploitation, l'usage et la protection de la Marque

Numéro RNA
W943004771
Déclarée le
15 juin 2017
Ancienneté
9 ans
Source
Répertoire National des Associations

Vous ajoutez en tant que @…. Ce que vous écrivez s'affiche avec votre @ à côté, sur cette page publique : personne ne garantit le contenu d'une fiche, c'est celui qui l'avance qui le signe.

Ajouter demande un compte MANA — c'est tout, et c'est gratuit. Se connecter ou en créer un.

Vous représentez une association de groupement d'employeurs à Rungis ? Gérer sa fiche — vous parlez alors en son nom, et vous pouvez y ajouter un contact, des horaires, un site. Pourquoi cet annuaire existe.