LES COPAINS DE CHARMINELLE
Association déclarée · Villefranche-sur-Saône
Domaine déclaré : chasse
Toutes les associations de Villefranche-sur-Saône
Son objet, tel qu'elle l'a déclaré
permettre à ses membres de chasser sur les territoires communaux, domaniaux ou privés loués par elle et ce dans un esprit sportif et amical selon les concepts cynégétiques, biologiques et écologiques reconnus et selon les traditions locales, dans le respect des lois, règlements et bon usages et du cahier des charges de la location du droit de chasse en forêt domaniale composé des 3 documents suivants : clauses générales de mai 2015, bail de chasse et contrat cynégétique et sylvicole ainsi que de faire toutes opérations tendant ou concourant à la réalisation de cet objet
- Numéro RNA
- W691103104
- Déclarée le
- 16 novembre 2020
- Ancienneté
- 6 ans
- Source
- Répertoire National des Associations
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