LES CLAYES DU RENOUVEAU
Association déclarée · Clayes-sous-Bois
Domaine déclaré : activités politiques
Toutes les associations de Clayes-sous-Bois
Son objet, tel qu'elle l'a déclaré
rassembler les citoyens qui souhaitent s'engager dans une action visant à renforcer les valeurs républicaines et rechercher les voies d'une gouvernance démocratique sur le territoire national, régional, départemental et notamment dans les collectivités locales dont la commune des Clayes sous Bois ; compte tenu de son objet, l'Association est un groupement politique au sens des articles L52- 8 et L52-12 du code électoral ; elle se conforme à la législation en vigueur concernant le financement de la vie politique et notamment les articles 11 à 11-7 de la loi du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique, et peut émettre les reçus fiscaux correspondants
- Numéro RNA
- W784004705
- Déclarée le
- 1ᵉʳ septembre 2015
- Ancienneté
- 11 ans
- Source
- Répertoire National des Associations
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