LES CHASSEURS DE LA COTE OCEANE
promouvoir et organiser la chasse des grands animaux de nos forêts dans le cadre d'une haute éthique et dans le respect de l'esprit de la Charte des Chasseurs de Grands Gibiers ; le ou les lieux de chasse sont proposés par le bureau et approuvés par l'assemblée générale et figureront dans le règlement intérieur ; pour défendre le but de l'association, le bureau prévu à l'article 10 ci-dessous, pourra désigner une de ses membres pour agir en justice devant les juridictions judiciaires ou administratives par délibération spéciale produite en quatre exemplaires ; le bureau pourra désigner un conseil pour assister le membre du bureau désigné ; tous deux devront être porteur d'un original des présents et de la délibération spéciale du bureau les désignant
Domaine déclaré : chasse
- Numéro RNA
- W332011832
- Déclarée le
- 7 mars 2011
- Ancienneté
- 15 ans
- Source
- Répertoire National des Associations
À compléter
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