L'ISOLE
GESTION COLLECTIVE DU CHALET SIS AU LIEU-DIT LE POUET A LES SAUVES (69) PROPRIETE INDIVS DE MADAME PAULETTE BOURBON ET SES ENFANTS CETTE NOTION DE GESTION COLLECTIVE RECOUVRE LA PRISE EN CHARGE PAR L'ASSOCIATION DES COUTS INHERENTS A L'EXPLOITATION ET AU MAINTIEN EN ETAT DU BIEN GERE. EN CONTREPARTIE, LES MEMBRES DE L'ASSOCIATION BENEFICIENT D'UN DROIT D'UTILISATION EXCULSIF EN ACCORD AVC LES PROPRIETAIRES
Domaine déclaré : domaines divers, domaines de nomenclature sitadele à reclasser
- Numéro RNA
- W692001821
- Déclarée le
- 25 juillet 2006
- Ancienneté
- 20 ans
- Source
- Répertoire National des Associations
À compléter
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