GRAMAT COURSES HIPPIQUES
Association déclarée · Gramat
Domaine déclaré : domaines divers, domaines de nomenclature sitadele à reclasser
Toutes les associations de Gramat
Son objet, tel qu'elle l'a déclaré
l'association a pour objet l'organisation des courses de chevaux en vue de l'amélioration de la race chevaline et des activités directement liées à cet objet ou pour lesquelles elle est habilitée par la loi ainsi que l'exploitation des installations dont elle dispose ; elle s'engage à respecter le code des courses de chaque spécialité ; les statuts sont conformes aux statuts types arrêtés par le ministre chargé de l'agriculture ; ils sont transmis à ce ministre et entrent en vigueur, s'il n'y fait pas opposition, dans un délai de deux mois ; l'organisation des courses de chevaux est soumise à autorisation dans les conditions fixées par la loi du 2 juin 1891 et le décret n° 97-456 du 5 mai 1997 modifié ;
- Numéro RNA
- W463000114
- Déclarée le
- 13 mai 1935
- Ancienneté
- 91 ans
- SIREN
- 401484803 — établissement actif au répertoire SIRENE
- Source
- Répertoire National des Associations et répertoire SIRENE
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