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COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE ET DU CCAS DE MAXEVILLE

contribuer, par des moyens appropriés, à la création, au développement et à la gestion d'œuvres sociales en faveur des personnels intéressés, notamment par l'adhésion à un organisme d'action sociale, tel que le CNAS ; subvenir aux frais des manifestations de toute nature (fêtes, voyages, excursions en commun, événements sportifs et culturels, etc) ayant pour but de resserrer les liens d'amitié qui doivent unir les personnels intéressés

Domaine déclaré : association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Numéro RNA
W543000634
Déclarée le
4 juin 1974
Ancienneté
52 ans
Source
Répertoire National des Associations

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