COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE D'ONZAIN ET DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU PAYS ONZAINOIS (SIPO)
rechercher l'amélioration des conditions matérielles et morales d'existence des familles des agents de la mairie d'Onzain et du SIPO, notamment en contribuant au frais de vacances et de loisirs des enfants de ce personnel ; la nature des prestations, leur montant et les conditions générales nécessaires pour pouvoir en bénéficier, seront fixés chaque année par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration ; les allocations ne sauraient en aucun cas avoir directement ou indirectement le caractère d'un complément de rémunération
Domaine déclaré : association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Numéro RNA
- W411003115
- Déclarée le
- 22 mars 1978
- Ancienneté
- 48 ans
- Source
- Répertoire National des Associations
À compléter
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