COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS DE LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE
utiliser l'activité sociale, la solidarité, le sport, les loisirs, la culture pour contribuer à l'épanouissement intellectuel et physique, au bénéfice individuel et collectif du personnel de la Région des Pays de la Loire ; son activité s'exerce en faveur de tous les agents salariés de la Région des Pays de la Loire : agents titulaires, stagiaires de la fonction publique ou agents mis à disposition par la Région ; agents en fonction non titulaires de droit public ou de droit privé ; les agents retraités de la Région peuvent participer aux activités du COS et bénéficier des avantages que celui-ci serait amené à proposer mais cela sans aucune participation financière du COS ; sont exclus : les agents en position de détachement au bénéfice d'une autre collectivité ou fonction publique, de disponibilité, de congés spéciaux, et les agents mis à disposition de la Région
Domaine déclaré : amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux)
- Numéro RNA
- W442008349
- Déclarée le
- 18 juillet 2007
- Ancienneté
- 19 ans
- SIREN
- 500679220 — établissement actif au répertoire SIRENE
- Source
- Répertoire National des Associations et répertoire SIRENE
À compléter
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