COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE L' INFORMATIQUE NATIONALE UNITE DE SUPPORT DE TROYES - COSINUS DE TROYES
participer au développement de l'action sociale, éducative, artistique, culturelle et sportive au profit des membres et de leur famille ; en cas de délégation, elle assure la gestion des oeuvres sociales pour le compte du comité d'entreprise de la CNAMTS ; en application de l'article R2323-21 du code du travail, le Comité de Gestion agit dans la limite des attributions qui lui ont été déléguées et est responsable devant le Comité d'Entreprise
Domaine déclaré : interventions sociales
- Numéro RNA
- W103001729
- Déclarée le
- 10 décembre 2003
- Ancienneté
- 23 ans
- Source
- Répertoire National des Associations
À compléter
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