COMITE DES OEUVRES SOCIALES (C.O.S.)

Association déclarée · La Ville-Dieu-du-Temple

Domaine déclaré : interventions sociales

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Son objet, tel qu'elle l'a déclaré

attribution de chèques-vacances après constitution d'une épargne de la part du bénéficiaire, l'attribution de tickets restaurant après constitution d'une épargne de la part du bénéficiaire pour les seuls employés stagiaires et titulaires qui ne bénéficient pas, compte-tenu de leur poste de travail, du réfectoire scolaire(article 19-1 créé par la loi n° 2008-67 du 21 janvier 2008 article 2), ainsi que toute oeuvre à caractère social

Numéro RNA
W822001678
Déclarée le
15 décembre 2009
Ancienneté
17 ans
SIREN
803879873 — établissement actif au répertoire SIRENE
Source
Répertoire National des Associations et répertoire SIRENE

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