COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL ET ASSIMILE DE LA COMMUNE DE ROUSSON
mission de solidarité temporaire, exceptionnelle, industrielle ou familiale, à l'égard du chef ou de tout agent communal titulaire ou non en cas d'évènement le justifiant, ou aux agents retraités ; intervention à l'occasion de distinctions honorifiques accordées à des membres du personnel, en faveur des enfants d'agents municipaux et assimilés sous forme d'arbre de Noël, aides aux colonies ; concours moral et financier aux organismes du personnel municipal, culturel, artistique ou sportif
Domaine déclaré : association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Numéro RNA
- W301003601
- Déclarée le
- 16 juillet 1984
- Ancienneté
- 42 ans
- Source
- Répertoire National des Associations
À compléter
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