COMITE D'ACTIVITES SOCIALES, CULTURELLES ET DE LOISIRS DU PERSONNEL DE LA VILLE DE NICE
la gestion des activités sociales, culturelles et de loisirs dont bénéficient les agents actifs, conformément aux dispositions combinées des articles 9 de loi n° 83.634 du 13 juillet 1983 modifiée et 88.1 de la loi n° 84.53 du 26 janvier 1984 modifiée ; ces activités s'adressent également au personnel retraité de la ville de Nice
Domaine déclaré : centres de loisirs, clubs de loisirs multiples
- Numéro RNA
- W062002051
- Déclarée le
- 8 mai 1981
- Ancienneté
- 45 ans
- SIREN
- 393079009 — établissement actif au répertoire SIRENE
- Source
- Répertoire National des Associations et répertoire SIRENE
À compléter
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