CLUB DOUBS TOUT TERRAIN
organisation et promotion de la pratique sportive du tout terrain ; organisation de manifestations se déroulant sur terrains privés et/ou sur chemins ouverts à la circulation ; promotion de la pratique du franchissement et/ou de la ballade dans le respect non seulement des lois et règlements en vigueur mais également des riverains, promeneurs, agriculteurs, chasseurs, et plus généralement, toute personne se trouvant, pour quelque raison que ce soit, appelée à se trouver à proximité du parcours des véhicules, et ce dans un esprit d'entraide et de disponibilité à l'égard des autres ; organisation de challenges sportifs opposant ses membres entre eux ou à d'autres clubs du même type ; participation à toute manifestation impliquant directement ou indirectement la notion de pratique du tout-terrain, que celle-ci comporte ou non des épreuves de pilotages en tout-terrain ; promouvoir une pratique conviviale et technique du tout terrain selon les règles et les normes fixées par le code de la route d'une part, la règlementation relative aux eaux et forêts de seconde part, les règles générales fixées par la FFSA de troisième part, et ce, dans un cadre intercommunal, interdépartemental, interrégional, voire international ; accès de toutes et de tous à la pratique de cette discipline sportive ; elle s'interdit toute discrimination ; elle veille au respect de ces principes par ses membres ainsi qu'au respect de la charte déontologique du sport établie par le comité national olympique et sportif français ; sa durée est illimitée
Domaine déclaré : sports mécaniques (sport automobile, moto, trial)
- Numéro RNA
- W252000401
- Déclarée le
- 11 juin 2009
- Ancienneté
- 17 ans
- Source
- Répertoire National des Associations
À compléter
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