CLUB AUTOMOBILE MARMANDAIS
participer, dans le cadre de son affiliation à l'ASA Gascogne Agenais à une mission de service public, et à ce titre, est chargée de promouvoir l'éducation par les activités sportives ; elle a pour objet d'organiser et de développer, sous l'autorité et le contrôle de l'ASA Gascogne Agenais, pratique du sport automobile; compte tenu de son affiliation, l'association s'engage notamment: à ne réaliser d'autres objets que ceux pour lesquels elle a été affiliée; à se conformer entièrement aux statuts, règlement intérieur et règlements ou décisions administratifs établis l'ASA Gascogne Agenais dont elle relève; à se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par application desdits statuts et règlements
Domaine déclaré : sports mécaniques (sport automobile, moto, trial)
- Numéro RNA
- W472000749
- Déclarée le
- 3 décembre 2004
- Ancienneté
- 22 ans
- Source
- Répertoire National des Associations
À compléter
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