CIME ENVIRONNEMENT ET SECURITE
la mise en place et l'exploitation d'un ou plusieurs réseau(x) de mesure des retombées de poussière dans l'environnement, la réalisation d'études relatives à l'environnement et à la sécurité dans le bassin carrier de marquise dans le cadre des obligations légales et réglementaires de protection de l'environnement qui s'imposent ou s'imposeront à l'avenir à ses membres, et notamment de l'arrêté ministériel du 22 septembre 1994 et des arrêtés préfectoraux d'autorisation d'exploiter concernant chacun d'entre eux.
Domaine déclaré : défense et amélioration du cadre de vie
- Numéro RNA
- W623007032
- Déclarée le
- 3 juillet 1997
- Ancienneté
- 29 ans
- Source
- Répertoire National des Associations
À compléter
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