CEP POITIERS BASKET 86

Association déclarée · Poitiers

Domaine déclaré : basket-ball

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Son objet, tel qu'elle l'a déclaré

cette association a pour but la pratique du basketball et d'une façon complémentaire éventuellement, la pratique d'autres activités physiques, sportives et de pleine nature et à titre supplémentaire tout rassemblement en vue de la convivialité de ses membres ; a ce titre, elle est affiliée à la fédération française de basketball (ffbb) et s'engage à se conformer aux statuts et aux règlements de cette fédération ainsi que de ses organes déconcentrés ; a compter du 1er juillet 2025, l'association assure le rôle d'association-support de la sasp poitiers basket 86 (identifiée au rcs poitiers sous le numéro 534 525 290) en charge de la gestion d'un secteur professionnel constitué, à cette date, d'une équipe professionnelle masculine évoluant en pro b (2e division française) ainsi que d'un centre de formation agréé ; elle dispose ainsi des droits et obligations liés à ce statut d'association-support prévues aux articles l ; 122-1 et suivants du code du sport et par les règlements généraux de la ffbb ; en outre, l'association a qualité pour effectuer toute étude, toutes opérations financières mobilières ou immobilières se rattachant à l'objet poursuivi, participer à toute action, notamment de formation, au profit des sportifs, créer tout organisme, et d'une façon générale, procéder à toute intervention, dès lors que leurs objets ont des rapports directs ou indirects avec ceux de l'association ; l'association veille au respect par ses membres (i) du contrat d'engagement républicain mentionné à l'article 10-1 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et (ii) de la charte de déontologie du sport établie par le comité national olympique et sportif français ; la durée de l'association est illimitée ;

Numéro RNA
W863001767
Déclarée le
3 septembre 2001
Ancienneté
25 ans
SIREN
348720483 — établissement actif au répertoire SIRENE
Source
Répertoire National des Associations et répertoire SIRENE

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