CARROS, TERRE D'ENERGIES
rassembler les citoyens qui souhaitent s'engager dans une action visant à renforcer les valeurs républicaines et rechercher les voies d'une gouvernance démocratique sur le territoire de Carros, notamment des collectivités locales dont la commune de Carros, aux fins de réalisation dudit objet, l'association utilisera tous les moyens de communication légaux, matériels et immatériels, compte tenu de son objet, l'association est un groupement politique au sens des articles L.52-8 et L.52-12 du code électoral, elle se conforme à la législation en vigueur concernant le financement de la vie politique et notamment les articles 11 à 11-7 de la loi du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique, et peut émettre les reçus fiscaux correspondants
Domaine déclaré : action politique locale
- Numéro RNA
- W061005958
- Déclarée le
- 9 janvier 2015
- Ancienneté
- 11 ans
- Source
- Répertoire National des Associations
À compléter
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