BILLARD CLUB SEGRÉEN
le club a pour objet : - L'enseignement, la promotion, l'initiation, le perfectionnement, le développement et la pratique du billard ; - L'organisation des manifestations et toutes les activités s'y rapportant il veille au respect de la charte de déontologie du sport établie par le comité national olympique et sportif français et s'interdit toute discrimiation le club est affilié à la fédération française de billard, à ce titre, il s'engage à respecter l'ensemble des textes réglementaires fédéraux ainsi que ceux des organes décentralisés dont il dépend: la ligue de billard des pays de la loire et le comité sportif départemental de billard du maine et loire sa durée est illimitée son siège est [adresse retirée]e siège peut être transféré en tout autre lieu sur proposition du comité directeur, entérinée par décision de l'assemblée générale on entend notamment par testes réglementaires les sytatuts, le règlement intérieur, le code de discipline, le règlements annexes, le règlemnt "licences et mutations", le règlement médical, etc
Domaine déclaré : billard, quilles
- Numéro RNA
- W494005014
- Déclarée le
- 29 septembre 2022
- Ancienneté
- 4 ans
- SIREN
- 920121654 — établissement actif au répertoire SIRENE
- Source
- Répertoire National des Associations et répertoire SIRENE
À compléter
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