ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT L'ANSE A JACQUES
Association déclarée · Le Gosier
Domaine déclaré : associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
Toutes les associations de Le Gosier
8 autres associations de associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement à Le Gosier
- AMICALE DES LOCATAIRES LES CAMPÊCHES PLIANE GOSIER
- ASSOCIATION DE DEFENSE DES PROPRIETAIRES RESIDENCE DUNOYER
- ASSOCIATION DES LOCATAIRES DE LA RESIDENCE LES ALIZES 2 DAMPIERRE
- ASSOCIATION DES LOCATAIRES DES RESIDENCES FLEUR DE MANGUE TI BAUM - FLAMB'S/CSFG
- ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES DU LOTISSEMENT FLEURS DE POIRIER
- ASSOCIATION LES MUSCADES
- ASSOCIATION POUR LA REDYNAMISATION ET LE DÉVELOPPEMENT DU BAS DU FORT
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT RESIDENTIEL DOMAINE DES ALOES
Son objet, tel qu'elle l'a déclaré
l'acquisition, la gestion et l'entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires de lot compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts,canalisations et réseaux, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation de ceux-ci etc ... la création de tous éléments d'équipements nouveaux, la cession éventuelle de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale de droit public, l'exercice de toute action afférente au dit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements, le contrôle de l'application du règlement du lotissement, la police des dits biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires, dès leur mise en service, et la conclusion de tous les contrats et la convention relatifs à l'objet de l'association, la répartition des dépenses de gestion et l'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement sous réserve des dispositions de l'article R315-6 du code de l'
- Numéro RNA
- W9G2001850
- Déclarée le
- 23 novembre 2011
- Ancienneté
- 15 ans
- Source
- Répertoire National des Associations
- Où vous trouver à compléter
- Horaires à compléter
- Téléphone à compléter
- Courriel à compléter
- Site à compléter
- Ce qu'elle cherche à compléter
- Accessibilité à compléter
Vous ajoutez en tant que @…. Ce que vous écrivez s'affiche avec votre @ à côté, sur cette page publique : personne ne garantit le contenu d'une fiche, c'est celui qui l'avance qui le signe.
Ajouter demande un compte MANA — c'est tout, et c'est gratuit. Se connecter ou en créer un.
Vous représentez une association de associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement à Le Gosier ? Gérer sa fiche — vous parlez alors en son nom, et vous pouvez y ajouter un contact, des horaires, un site. Pourquoi cet annuaire existe.