ASSOCIATION SUBAQUATIQUE BELFORT PLONGÉE

Son objet, tel qu'elle l'a déclaré

a pour objet la pratique de l'éducation physique et des sports et plus particulièrement de développer et de favoriser, par tous moyens appropriés sur le plan sportif et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment ceux portés par la Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins (F ; F ; E ; S ; S ; M ;) : la plongée en scaphandre, l'archéologie, la biologie, l'apnée, la nage avec accessoires pratiquée en mer, piscine, lac ou eau vive L'association met tout en œuvre pour assurer une représentativité féminine dans toutes ses activités et instances; L'Association permet, dans certaines conditions, la pratique des activités subaquatiques, aux personnes handicapées; Elle s'inscrit dans une démarche de développement durable; Elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin; L'Association respecte les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres; Elle est affiliée à la F ; F ; E ; S ; S ; M ; et bénéficie de l'assurance Fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme illimitée ; Elle reconnaît avoir pris connaissance des Statuts et du Règlement intérieur de la F ; F ; E ; S ; S ; M ; et elle s'engage à les respecter, de même que : les règlements des Commissions, les décisions des Assemblées Générales, du Comité Directeur et les Garanties de Technique et de Sécurité pour la Plongée en scaphandre conformément à la réglementation en vigueur ; L'Association s'interdit toutes les discussions ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou confessionnel; L'Association s'interdit toute discrimination; La Liberté d'opinion et le respect des droits de la défense sont assurés;