ASSOCIATION QUINCAMPOISIENNE DES RIVERAINS DE "NAPOLEON A248"
mettre en commun les moyens des différents propriétaires touchés par la suspicion de présence de cavité souterraine afin d'identifier, de décider et de mettre en oeuvre les actions et travaux nécessaires visant à lever le doute de façon définitive sur la présence de cavité(s) souterraines(s) sous la parcelle du cadastre Napoléonien référencée "A248" afin de rendre l'ensemble des propriétés concernées exemptes de toute suspicion de cavité souterraine. En cas de découverte de cavité sous la parcelle, l'association aura pour objet d'engager toutes les actions nécessaires au comblement de la ou les cavités identifiées
Domaine déclaré : défense et amélioration du cadre de vie
- Numéro RNA
- W763007043
- Déclarée le
- 8 juillet 2010
- Ancienneté
- 16 ans
- Source
- Répertoire National des Associations
À compléter
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