ASSOCIATION NATURE COMMINGES
PROTECTION, SAUVEGARDE, ENRICHISSEMENT ET CONNAISSANCE DE LA NATURE DANS LE COMMINGES.INFORMATION ET EDUCATION EN MATIERE DE PROTECTION DE LA NATURE(CONSERVATION DE LA FAUNE, DE LA FLORE, DES SOLS, DES AIRS, DES EAUX, DES SITES ET PAYSAGES) AGREEE PAR ARRETE PREFECTORAL EN DATE DU 31 JUILLET 1996, AU TITRE DE L'ARTICLE 40 DE LA LOI DU 10 JUILLET 1976 RELATIVE A LA PROTECTION DE LA NATURE ET AU TITRE DE L'ARTICLE160-1 DU CODE DE L'URBANISME.LA HAUTE-GARONNE CONSTITUE LE CADRE GEOGRAPHIQUE...
Domaine déclaré : comités de défense, comités de sauvegarde
- Numéro RNA
- W312000341
- Déclarée le
- 4 mars 1991
- Ancienneté
- 35 ans
- SIREN
- 489395855 — établissement actif au répertoire SIRENE
- Source
- Répertoire National des Associations et répertoire SIRENE
À compléter
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