ASSOCIATION DU PAVILLON ET DE L'EPINE
de veiller au maintien de la qualité de vie pour les habitants du quartier : chemin du pavillon, impasse du pavillon, allée de l'epine, chemin de l'epine ; cette zone s'étend de part et d'autre de ces rues ; elle pourra être étendue sur simple décision du conseil d'administration ; de défendre par tous les moyens légaux, y compris en engageant une action en justice, les droits des membres face à toute initiative ayant pour effet d'entraîner un trouble de jouissance, ou tout trouble dommageable pour l'environnement ou pouvant atteinte au caractère des lieux ; de resserrer les liens de convivialité entre les différents membres ; de promouvoir toute activité éducative, sportive, culturelle ou de loisir
Domaine déclaré : comité, défense d'un emploi
- Numéro RNA
- W353009253
- Déclarée le
- 26 décembre 1996
- Ancienneté
- 30 ans
- Source
- Répertoire National des Associations
À compléter
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