ASSOCIATION DES USAGERS DE LA ZONE 1NAH DES PEYRONS, GOUITROUSE, L'HOPITAL, SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-CHAFFREY
- Préserver l'intérêt des usagers, - veiller au développement de la zone sous forme d'un lotissement réservé à l'habitation dans le respect des règles d'urbanisme en vigueur, - veiller au respect de l'environnement, - veiller au respect des règles végétales et animales, - veiller au respect des dispositions relatives aux risques de pollution liés à l'habitat : assainissement eaux usées, collecte des OM, - veiller au respect de l'environnement visuel : en particulier dans le respect d
Domaine déclaré : représentation d'intérêts régionaux et locaux
- Numéro RNA
- W051000311
- Déclarée le
- 16 juillet 2003
- Ancienneté
- 23 ans
- Source
- Répertoire National des Associations
À compléter
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