ASSOCIATION DES SEPT FONDATEURS (A7F)
assurer la cohésion des fondateurs dans la gestion et la protection de marques, noms de domaines, logos et brevets aux fins de promouvoir le développement de la question animale dans le champ politique; participer dans ce cadre à la prise en considération des intérêts des animaux au bien-être, à la liberté et à la vie; gérer notamment les marques, noms de partis, logos, brevets et noms de domaine dont elle est propriétaire; gérer des marques, noms de partis, logos, brevets et noms de domaine dont elle n'est pas propriétaire; dans ces cas, une convention sera établie avec les propriétaires pour préciser le cadre et les modalités de son intervention
Domaine déclaré : protection des animaux
- Numéro RNA
- W691089756
- Déclarée le
- 19 janvier 2016
- Ancienneté
- 10 ans
- Source
- Répertoire National des Associations
À compléter
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