ASSOCIATION DES RIVERAINS DU CHEMIN DE SAINT-CLAUDE
entretien général du chemin de Saint-Claude ; réglementation de l'emploi d'engins bruyants pour l'entretien des jardins et villas ; réglementation des bruits engendrés par les soirées et autres ; fixation du montant de la contribution des membres aux dépenses, répartition des dépenses entre les membres de l'association ; recouvrement et paiement des dépenses
Domaine déclaré : groupements d'entraide et de solidarité
- Numéro RNA
- W831000820
- Déclarée le
- 30 novembre 2009
- Ancienneté
- 17 ans
- Source
- Répertoire National des Associations
À compléter
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