ASSOCIATION DES RIVERAINS DE L'IMPASSE DE LA ROUMIOUVE (ARIR)
Association déclarée · Solliès-Ville
Domaine déclaré : domaines divers, domaines de nomenclature sitadele à reclasser
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Son objet, tel qu'elle l'a déclaré
les travaux de réfection, d'aménagement, d'entretien, de la voie dénommée "impasse de la Roumiouve " telle qu'elle apparaît sur les plans de cadastre et utilisée par ces propriétaires pour se rendre sur leur parcelle de terre, elle débute après le chemin communal goudronné, à hauteur de la bouche à clé existante et se termine en limite de l'accès à la dernière parcelle desservie, il est noté que cette impasse est en fait une servitude de passage dont bénéficie chacun des propriétaires que se soit en tant que "fond cédant" ou "fond dominant" , elle sera chargée également de la représentation auprès des administrations ou autres services publics ou privés
- Numéro RNA
- W832013603
- Déclarée le
- 30 septembre 2015
- Ancienneté
- 11 ans
- Source
- Répertoire National des Associations
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