ASSOCIATION DES EDITIONS 'FOYER DE CHARITE'
acquisition, vente, gestion, gérance et exploitation sous toutes leurs formes de tous droits afférents à la propriété littéraire et artistique que ces droits portent sur des créations d'ordre littéraire artistique plastique scientifique technique didactique ou tous autres ; production, fabrication, édition, publication, reproduction par tous moyens matériels et procédés techniques actuels et futurs, de tous objets, marchandises, oeuvres et créations de quelque nature que ce soit issus desdits droits et destinés à être diffusés, présentés et répandus dans le public ainsi que l'achat, la vente et la location des ces objets, marchandises, oeuvres et créations
Domaine déclaré : expression écrite, littérature, poésie
- Numéro RNA
- W263006340
- Déclarée le
- 15 décembre 2003
- Ancienneté
- 23 ans
- Source
- Répertoire National des Associations
À compléter
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