ASSOCIATION DES CHASSEURS DE LA COMMUNE D'AUBAGNE
regrouper dans son sein, des aubagnais, ainsi que les non-résidents susceptibles d'y être admis, ceci en vue de favoriser le repeuplement de ses propres territoires, en gibier et gérer les souches existantes ; réprimer le braconnage, par les moyens légaux qui lui sont octroyés (amendes statutaires, exclusion temporaire ou définitive) ; assumer l'exploitation rationnelle des territoires loués ou acquis par elle et sur lesquels elle exerce son droit de chasse dont le président est le détenteur ; organiser et encadrer la chasse sur ses territoires conformément à l'article L222.1 du code rural
Domaine déclaré : chasse
- Numéro RNA
- W133003054
- Déclarée le
- 25 juin 1935
- Ancienneté
- 91 ans
- SIREN
- 434524161 — établissement actif au répertoire SIRENE
- Source
- Répertoire National des Associations et répertoire SIRENE
À compléter
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