ASSOCIATION COOPÉRATIVE DE L'ÉCOLE DES MARRONNIERS
encaissement et la gestion des fonds encaissés par l'école au titre des subventions reçues par l'école, des ventes réalisées, des participations des parents aux sorties scolaires, spectacles, animations. Il peut également être question de dons ou de produits exceptionnels. L'association exercera donc des activités économiques et pourra offrir des produits ou services à la vente. L'utilisation des bénéfices récoltés et la gestion des fonds feront l'objet de concertations, lors des réunions du bureau. Tout bien acheté par l'association coopérative de l'Ecole des Marronniers, ACEM fera automatiquement partie du patrimoine municipal et bénéficiera donc de l'assurance souscrite par la municipalité
Domaine déclaré : organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
- Numéro RNA
- W421004594
- Déclarée le
- 19 décembre 2017
- Ancienneté
- 9 ans
- SIREN
- 909112146 — établissement actif au répertoire SIRENE
- Source
- Répertoire National des Associations et répertoire SIRENE
À compléter
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