ASSOCIATION COMMUNALE DE PÊCHE SUR LA COMMUNE DE CHOZEAU
Le but de cette association est d'organiser la pêche sur le plan d'eau de Chalignieu et de participer à toutes autres activités à la demande de la mairie (fête de l'étang, etc...). Il est rappelé que la pratique de l'activité sur 1'Etang de Chalignieu est liée à l'accord de la Mairie de Chozeau qui est propriétaire de ce plan d'eau. De même l'étang étant classé ENS (Espace Naturel Sensible), les actions des sociétaires de l'association devront être en cohérence avec les objectifs de l'ENS. L'activité pêche est soumise à l'approbation annuelle du conseil municipal de Chozeau et dépendra du renouvellement annuel de la convention d'usage de l'étang
Domaine déclaré : pêche
- Numéro RNA
- W382011220
- Déclarée le
- 23 octobre 2023
- Ancienneté
- 3 ans
- SIREN
- 924603467 — établissement actif au répertoire SIRENE
- Source
- Répertoire National des Associations et répertoire SIRENE
À compléter
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