ASSOCIATION CHAPELLOISE DE BASKET
la pratique du basketball conformément aux règles établies par la Fédération Française de Basketball ; a ce titre, l'association est affiliée à la Fédération Française de Basketball régissant la pratique du basketball en France ; elle s'engage par conséquent : a se conformer aux statuts et aux réglements de la fédération dont elle relève ainsi qu'à ceux de leurs ligues ou comités régionaux et départementaux ; à se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par applications desdits statuts et règlements
Domaine déclaré : basket-ball
- Numéro RNA
- W452001862
- Déclarée le
- 9 août 1978
- Ancienneté
- 48 ans
- SIREN
- 807542998 — établissement actif au répertoire SIRENE
- Source
- Répertoire National des Associations et répertoire SIRENE
À compléter
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