ASSOCIATION AGREEE DE LA VALLEE DE L'ARBAS POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE
DETENIR ET GERER DES DROITS DE PECHE: SUR LES DOMAINES PUBLICS ET PRIVES DE L'ETAT, SUR LES DOMAINES PUBLICS ET PRIVES DE COLLECTIVITES LOCALES, SUR LES DOMAINES PRIVES DE PROPRIETAIRES, SUR SES PROPRES PROPRIETES.PARTICIPER ACTIVEMENT A LA PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET DE LEUR PATRIMOINE PISCICOLE EN PARTICULIER: PAR LA LUTTE CONTRE LE BRACONNAGE, PAR LA LUTTE CONTRE LA POLLUTION DES EAUX ET TOUTES AUTRES CAUSES QUI ONT POUR CONSEQUENCE LA DESTRUCTION, LA DEGRADATION DES ZONES...
Domaine déclaré : pêche
- Numéro RNA
- W312000463
- Déclarée le
- 22 octobre 1957
- Ancienneté
- 69 ans
- Source
- Répertoire National des Associations
À compléter
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