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ALLIANCE COTE D'OR ESCRIME

conformément à la loi du 25 juillet 1985, ce groupement d'employeurs a pour objectif exclusif la mise à disposition de ses membres d'un ou plusieurs salariés, liés à ce groupement par un contrat de travail ; le groupement ne peut effectuer d'opération à but lucratif ; il fonctionnera dans le champ de la convention collective nationale du sport

Domaine déclaré : groupement d'employeurs

Numéro RNA
W212004926
Déclarée le
29 septembre 2009
Ancienneté
17 ans
Source
Répertoire National des Associations

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